Mention légales

1. Éditeur du site

  • Nom et prénom / Raison sociale : Baptiste Fourcade
  • Statut juridique : Entreprise individuelle
  • Adresse du siège social : Rue du Gothard 7, 1225 Chêne-Bourg, Suisse
  • Téléphone : +41763081006
  • Adresse email : Contact@fourcadepaysage.com
  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Baptiste Fourcade.

3. Hébergement du site

  • Hébergeur : Hostinger International Ltd.
  • Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Téléphone : +357 22 030 085
  • Site web : https://www.hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Fourcade Paysage (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de Fourcade Baptiste, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

6. Liens hypertextes

Le site Fourcade Paysage peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.

L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour en haut